Marque expirée - Marque en non vigueur

SONAUTO JAPON AUTOMOBILES
PGA GROUP Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98757782
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/11/2018

Présentation de la marque SONAUTO JAPON AUTOMOBILES

Déposée le 4 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PGA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SONAUTO JAPON AUTOMOBILES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PGA GROUP domicilié(e) 39 Avenue d'Iena,75016 PARIS (dossier no 2389994) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 059 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2389994) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SONAUTO JAPON AUTOMOBILES est expirée depuis le 4 novembre 2018.

PGA GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SONAUTO DISTRIBUTION , SONAUTO , SONAUTO COREE AUTOMOBILES , SONAUTO RACING


PGA GROUP Société par actions simplifiée - 39 Avenue d'Iena,75016 PARIS (dossier no 2389994) - 75016 - France - SIREN 562059717


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2389994) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2008 n°2389994 - Publication au BOPI 2008-11-19

Inscription le 12 octobre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°401202 - Publication au BOPI 2004-10-12

Inscription le 12 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401203 - Publication au BOPI 2004-10-12

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Inscription le 3 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703197 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-03

Cylindres et démarreurs pour moteurs d'automobiles, bouchons de radiateurs pour véhicules, économiseurs de carburant et pots d'échappement pour moteurs ; courroies pour moteurs de véhicules. Pièces détachées et accessoires pour automobiles pour le transport de personnes ou de marchandises, pour vélomoteurs, cyclomoteurs et motocyclettes, à savoir accumulateurs électriques pour véhicules, allume-cigares pour automobiles, avertisseurs, avertisseurs contre le vol, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, bouchons indicateurs de pression pour valves, boussoles, coupe-circuit, pompes autorégulatrices à combustible, commutateurs, compte-tours, contrôleurs de vitesse, indicateurs de niveau d'eau, enregistreurs kilométriques, niveaux d'essence, pompes autorégulatrices, à essence, indicateurs (électricité), indicateurs de température, jauges, lampes optiques, régulateurs de voltage pour véhicules ; casques de protection. Pièces détachées et accessoires pour automobiles pour le transport de personnes ou de marchandises, pour vélomoteurs, cyclomoteurs et motocyclettes, à savoir installations de conditionnement d'air, ampoules électriques, dispositifs anti-éblouissants pour automobiles (garnitures de lampes), feux et phares pour automobiles, dégivreurs pour automobiles, dispositifs chauffants anti-buée et anti-givre pour véhicules. Automobiles pour le transport de personnes ou de marchandises, vélomoteurs, cyclomoteurs, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir boîtes de vitesses, convertisseurs de couple, démultiplicateurs, moteurs électriques, embrayages et engrenages pour automobiles ; amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, bandages de roues, capots, ceintures de sécurité pour sièges, châssis et chenilles, circuits hydrauliques, couchettes, dispositifs anti-éblouissants, garnitures intérieures (capitonnage), housses de sièges, indicateurs de direction, jantes et moyeux de roues, pare-chocs, pneumatiques, porte-bagages, portes, roues, rayons de roues, ressorts amortisseurs, sièges, volants, carrosseries, essieux, essuie-glaces, freins, garnitures et segments de freins pour véhicules ; pièces détachées et accessoires de cycles, à savoir avertisseurs sonores, bandages, béquilles, boyaux, cadres, chambres à air, engrenages, freins, garde-boue, guidons, jantes, manivelles, moteurs ; moyeux, pédales, pneumatiques, pompes, rayons, roues, selles et sonnettes de cycles. Entretien et réparation de véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.